La mécanique de l’assurance-vie
Le fonctionnement du contrat
L’assurance-vie est un placement financier qui vous permet de verser des primes à une compagnie d’assurance, à charge pour cette dernière d’attribuer une rente ou un capital à une date donnée à vous-même ou à vos bénéficiaires. Pendant la durée du contrat, des versements libres ou programmés (les “primes”) sont placés sur différents supports et génèrent des revenus mobiliers capitalisés jusqu’à leur encaissement.
La particularité du contrat d’assurance-vie est qu’il peut se dénouer de deux manières :
- En cas de décès de l’assuré, le contrat est clôturé et le capital majoré des intérêts est transmis à une ou plusieurs personnes désignées comme bénéficiaires par le souscripteur.
- En cas de survie à la date d’échéance du contrat, le souscripteur reste le bénéficiaire du contrat et peut récupérer les fonds librement.
En pratique : On comprend que l’assurance-vie peut donc jouer plusieurs rôles :
Transmettre son patrimoine : la rédaction de la clause bénéficiaire du contrat permet de transmettre une somme d’argent au(x) bénéficiaire(s) de son choix (conjoint ou concubin, enfants ou membres plus éloignés de la famille, voire même un tiers).
Préparer sa retraite ou financer un projet immobilier : l’assurance-vie est avant tout un produit d’épargne qui permet de faire fructifier son capital de départ. Il est donc possible par ce biais de vous assurer un complément de revenus au moment de la retraite ou un capital pour acheter un bien immobilier par exemple.
Les supports d’investissement
Les sommes investies dans un contrat d’assurance vie peuvent être placées par la compagnie d’assurance dans deux types de “compartiments” :
- les fonds en euros,
- et les unités de compte.
Le fonds en euros est un support sans risque car l’assureur vous offre une garantie en capital.
Les primes investies génèrent des intérêts qui seront capitalisés tous les ans au 31 décembre, et seront également garantis par l’assureur. Ces intérêts génèreront à leur tour des intérêts l’année suivante (c’est ce que l’on appelle « l’effet cliquet »).
Afin d’offrir cette garantie en capital, les fonds en euros sont investis dans des supports fiables tels que des obligations d’État ou d’entreprises.
Les unités de compte (UC) sont investies dans des actifs plus ou moins risqués qui n’offrent pas de garantie en capital mais un rendement potentiel supérieur au fonds en euros : parts de SICAV, FCP, SCI, SCPI… eux-mêmes investis en immobiliers, actions ou obligations.
Attention ce type de support peut avoir un rendement négatif en cas de baisse des marchés financiers, ce qui provoquerait la perte d’une partie du capital investi (moins-value).
Comment alimenter son contrat d’assurance-vie ?
Vous pouvez alimenter votre contrat d’assurance-vie sous trois formes :
- un versement initial à la souscription du contrat ;
- des versements complémentaires libres (ces versements se font à votre convenance lorsque vous bénéficiez des liquidités nécessaires) ;
- des versements complémentaires programmés : vous choisissez le montant et la fréquence des versements (mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle). Ils peuvent être interrompus ou modifiés.
Seul le versement initial est obligatoire, les versements complémentaires sont à votre discrétion.
Comment récupérer vos fonds ?
Vous pouvez récupérer les fonds placés sur un contrat d’assurance-vie à tout moment contrairement à d’autres produits d’épargne courant. Toutefois, le régime fiscal de faveur de l’assurance-vie ne s’applique que si le contrat a au moins 8 ans.
- Si vous êtes encore en vie à l’échéance du contrat, il existe trois moyens de récupérer les fonds du contrat :
- le rachat total : vous encaissez la totalité des fonds en une seule fois (capital et gains capitalisés) ;
- le rachat partiel : vous effectuez des retraits partiels en plusieurs fois ;
- la rente viagère : vous choisissez de transformer votre capital en une rente qui vous sera versée par l’assureur jusqu’à votre décès selon une périodicité définie (mois, trimestre, année).
- Si votre décès intervient avant la fin du contrat, le capital et les gains capitalisés sont attribués au(x) personne(s) que vous avez désignée(s) à la signature du contrat dans la clause bénéficiaire.
La fiscalité de l’assurance-vie
Depuis la création de l’assurance-vie, son régime fiscal a été modifié à plusieurs reprises.
Actuellement, plusieurs régimes coexistent en fonction de la date de versement des primes au contrat et de la maturité du contrat d’assurance (plus ou moins de 8 ans depuis son ouverture).
Imposition des gains pendant la durée du contrat d’assurance-vie
Pendant toute la durée du contrat d’assurance-vie, les gains réalisés ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu. Ce n’est qu’en cas de rachat total ou partiel que vous êtes soumis à l’impôt.
Les gains ne sont pas non plus soumis aux prélèvements sociaux (17,2 %), sauf si le contrat est investi en fonds en euros. Dans ce cas, la compagnie d’assurance les prélève tous les ans lors de leur inscription en compte.
Rachat total
Le rachat total d’un contrat d’assurance-vie signifie que vous récupérez en une fois la totalité des fonds investis en assurance-vie, à savoir le capital majoré des revenus acquis depuis l’ouverture du contrat.
Le revenu imposable est déterminé en faisant le calcul suivant :
Revenu imposable = valeur totale du contrat – primes versées (frais de l’assureur inclus)
Le régime fiscal applicable à ce revenu dépend de l’âge du contrat au moment du rachat.
Les revenus tirés d’une assurance-vie avant les 8 ans du contrat sont soumis au régime d’imposition des revenus de capitaux mobiliers. Ils sont assujettis au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % (12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux).
Si votre taux moyen d’imposition à l’impôt sur le revenu est inférieur à 12,8 %, il peut être préférable d’opter pour une imposition selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu (votre taux moyen apparaît sur votre dernier avis d’imposition). Dans ce cas, les revenus issus du rachat seront ajoutés à vos autres revenus mobiliers (dividendes, intérêts…) de l’année et l’ensemble sera soumis au barème progressif. Une quote-part de la CSG payée à cette occasion deviendra par ailleurs déductible de vos revenus imposables en N+1.
NB : Pour les fonds en euros, les prélèvements sociaux ne sont pas dus puisque déjà précomptés annuellement.
Au-delà de 8 ans, les revenus sont imposés selon un régime spécial qui dépend de la date à laquelle les primes ont été versées (CGI, art. 125-0 A).
Le montant net imposable après application d’un abattement annuel (voir ci-après au 2.4) est soumis à un taux comme indiqué dans le tableau suivant :
Gains issus de primes versées jusqu’au 26/09/2017 | Gains issus de primes versées à partir du 27/09/2017 | ||
Sans limitation de montant | Jusqu’à 150.000 € de primes versées | Au-delà de 150.000 € de primes versées | |
Prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5 % + Prélèvements sociaux de 17,2 % (1) = 24,7 % | OU
Intégration des gains aux autres revenus mobiliers de l’année et imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu + Prélèvements sociaux de 17,2 % (1) | Prélèvement forfaitaire de 7,5 % + Prélèvements sociaux de 17,2 % (1) = 24,7 % | Prélèvement forfaitaire de 12,8 % + Prélèvements sociaux de 17,2 % (1) = 30 % |
OU | |||
Les revenus sont ajoutés aux autres revenus mobiliers de l’année et soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu
+ Prélèvements sociaux de 17,2 % (1) | |||
| |||
Rachat partiel
Le rachat partiel vous permet de récupérer une partie de votre épargne placée en assurance-vie sans clôturer le contrat.
Le montant payé par la compagnie d’assurance doit être décomposé entre :
- la quote-part correspondant aux primes versées (non taxables),
- et celle correspondant aux gains capitalisés (taxables).
Les gains imposables sont taxés comme en cas de rachat total, en fonction de l’ancienneté du contrat (cf. 2.2).
Abattement annuel sur les revenus
Lorsque le contrat a atteint son 8e anniversaire, les gains imposables lors d’un rachat total ou partiel bénéficient d’un abattement forfaitaire de :
- 4 600 € pour une personne seule ;
- 9 200 € pour un couple marié ou pacsé.
Cet abattement peut s’appliquer tous les ans en cas de rachat partiel. Il peut ainsi être avantageux de programmer des rachats partiels sur quelques années plutôt qu’un rachat total.
Exemple : Un célibataire place 100.000 € sur un contrat d’assurance-vie d’une durée de 10 ans. Le rendement est de 4 % par an (4.000 € d’intérêts capitalisés par an). Il pourra effectuer tous les ans un rachat partiel exonéré d’impôt sur le revenu à hauteur de 4.600 €.
Exonérations particulières des gains issus de l’assurance-vie
Les gains capitalisés issus d’un rachat total ou partiel d’assurance-vie peuvent être exonérés d’impôt sur le revenu dans certaines circonstances exceptionnelles touchant le souscripteur ou son conjoint ou partenaire de PACS, telles que :
- le licenciement ;
- la mise en retraite anticipée ;
- l’invalidité reconnue (2e et 3e catégorie) ;
- la mise en liquidation judiciaire de l’entreprise.
En revanche, les prélèvements sociaux (17,2 %) restent dus, sauf en cas d’invalidité.
Demander la transformation du capital en rente viagère
Lorsque le contrat d’assurance-vie arrive à son terme, vous pouvez demander à transformer une partie ou la totalité de vos capitaux en rente viagère. La compagnie d’assurance vous versera alors, selon une périodicité définie (mois, trimestre, année), une rente jusqu’à votre décès.
Le montant de la rente va dépendre de différents facteurs :
- le montant du capital au moment de la sortie en rente,
- l’âge du souscripteur,
- son espérance de vie…
Une fois fixé, le montant de la rente ne peut, en principe, augmenter ou diminuer.
Le capital du contrat d’assurance-vie devient la propriété de l’assureur et ne peut plus être récupéré ou transmis à vos héritiers
Comment une rente viagère est-elle taxée ?
Au jour de la sortie en rente viagère, les produits capitalisés sont définitivement exonérés d’impôt sur le revenu. La rente viagère suit fiscalement le régime des “rentes viagères à titre onéreux” et va être soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux au titre de chacune des années de son versement au souscripteur (le crédirentier).
Toutefois, seule une quote-part de la rente viagère est imposable. Cette quote-part varie en fonction de l’âge du crédirentier au moment du premier versement de la rente :
- 70 % s’il a moins de 50 ans,
- 50 % s’il a entre 50 et 59 ans inclus,
- 40 % s’il a entre 60 et 69 ans inclus,
- 30 % s’il a au moins 70 ans.
Arbitrage entre rachat partiel et rente viagère
Le choix entre une sortie en rente viagère ou des rachats sur un contrat d’assurance-vie dépend de vos besoins et votre situation.
L’avantage du rachat partiel réside dans la possibilité de bénéficier d’un abattement annuel qui peut gommer toute fiscalité sur plusieurs années. Le rachat partiel permet également, au dénouement du contrat, de récupérer une partie de son capital qui peut alors être transmis à ses héritiers ou réinvesti dans un projet.
Avec l’allongement de l’espérance de vie en France, il peut être sécurisant à l’âge de la retraite de profiter d’un revenu jusqu’à la fin de sa vie en choisissant la sortie en rente viagère. Toutefois, celle-ci présente un risque lié à l’espérance de vie. Si le crédirentier décède de manière prématurée, alors il n’y a, en principe, aucune possibilité de récupérer les fonds de la compagnie d’assurance. De plus, le montant de la rente est fixé une fois pour toute et n’évolue pas avec l’inflation future ou les besoins du crédirentier.
C’est la raison pour laquelle certaines compagnies d’assurance propose des clauses particulières :
- la rente avec réversion : si le crédirentier décède, une autre personne (en général le conjoint) continuera de la percevoir jusqu’à son propre décès ;
- la rente avec annuités garanties : la rente sera versée pendant une période minimale et si le crédirentier décède avant la fin de cette période, la rente sera versée à un bénéficiaire désigné pour les années restantes.
Le décès de l’assuré
Si votre décès intervient avant le terme du contrat d’assurance-vie, le capital sera transmis aux personnes mentionnées dans la clause bénéficiaire.
L’assurance-vie est un excellent moyen de transmettre son patrimoine en raison de la fiscalité avantageuse qui s’applique lors de la succession. Encore faut-il que les primes aient été versées avant 70 ans car c’est cet âge-pivot au moment du versement qui va déterminer le régime fiscal applicable lors de la succession du souscripteur.
Si les primes ont été versées avant et après 70 ans, les fonds se verront appliquer deux régimes fiscaux différents au prorata des primes versées.
Fiscalité applicable aux fonds issus de primes versées avant 70 ans
Le mécanisme est simple : au décès, le contrat se dénoue automatiquement (c’est-à-dire qu’il n’est pas possible de le poursuivre) et la ou les personnes désignées dans la clause bénéficiaire du contrat récupèrent les fonds.
La particularité du contrat d’assurance-vie est que les sommes n’intègrent pas l’actif successoral, quel que soit le lien de parenté entre le souscripteur et le bénéficiaire (C. assur., art. L. 132-12). De ce fait, elles échappent aux droits de succession et se voient appliquer une imposition spécifique.
Une exonération totale d’impôt est prévue en cas de transmission d’un contrat d’assurance-vie par décès en faveur de deux types de bénéficiaires :
- le conjoint survivant ou le partenaire de PACS, quel que soit le montant du contrat (en revanche, le concubin ne bénéficie pas de cette exonération) ;
- les frères et soeurs s’ils remplissent les trois conditions cumulatives suivantes :
- avoir plus de 50 ans ou être atteint d’une infirmité rendant impossible l’exercice d’une activité professionnelle permettant de subvenir à ses besoins ;
- être célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps ;
- et avoir été domicilié avec le défunt pendant les 5 années précédant le décès.
C’est dans ce cas de figure que la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie se révèle puisque l’imposition des bénéficiaires se fait quel que soit le lien de parenté avec le souscripteur, dès lors que les primes ont été versées avant ses 70 ans.
Chaque bénéficiaire désigné au contrat va bénéficier d’un abattement de 152.500 € sur le montant reçu. Autrement dit, cet abattement s’applique autant de fois qu’il y aura de bénéficiaires (CGI, art. 990 I). Un moyen efficace de transmettre son patrimoine à ses héritiers à moindre coût !
Exemple : Vous venez de vendre un bien immobilier et disposez de liquidités. En les versant sur un contrat d’assurance-vie ayant pour bénéficiaires vos deux enfants et vos deux petits-enfants, aucun droit ne sera à payer si les fonds au moment du décès sont inférieurs à 610.000 € (152.500 € x 4).
Le capital reçu par chaque bénéficiaire est ensuite soumis à une imposition spécifique (CGI, art. 990 I, I) :
Primes versées avant les 70 ans du souscripteur | |||
Capital perçu par bénéficiaire | < 152.500 € | Entre 152.500 € et 852.500 € | Supérieur à 852.500 € |
Imposition (1) | 0 % | 20 % (2) | 31,25 % (2) |
| |||
Exemple : Un bénéficiaire désigné au contrat hérite de 900.000 € comprenant à la fois du capital (primes versées avant 70 ans) et des intérêts capitalisés pendant la durée de vie du contrat. L’imposition se fera de la manière suivante :
- Application de l’abattement de 152.500 € (restent 747.500 € imposables)
- Pour la part comprise entre 152.500 € et 852.500 €, application du taux de 20 %, soit un impôt de 140.000 € (700.000 x 20 % = 140.000 €)
- Pour la partie excédant 852.500 € (soit 47.500 €), application du taux de 31,25 %, soit un impôt de 14.844 €.
L’imposition totale s’élève à 154.844 € pour un capital transmis de 900.000 € (soit un taux d’imposition de 17,20 %).
Fiscalité applicable aux fonds issus de primes versées après 70 ans
Tout d’abord les primes versées après les 70 ans du souscripteur sont soumises aux droits de succession comme tous les autres biens du défunt. Le lien de parenté existant entre le bénéficiaire et le souscripteur détermine le barème des droits de succession applicable.
Avant de calculer les droits de succession, un abattement global de 30.500 € est appliqué sur les capitaux versés. Il ne s’applique qu’une seule fois, quel que soit le nombre de bénéficiaires et de contrats souscrits sur la tête d’un même assuré.
Attention :
- En cas de pluralité de bénéficiaires, l’abattement est réparti entre eux au prorata de leur part dans les capitaux transmis.
- Si l’un des bénéficiaires est exonéré de droit (tel que le conjoint survivant) sa quote-part d’abattement non utilisée est répartie entre les autres bénéficiaires.
L’abattement de 30.500 € s’applique en plus des abattements dont un bénéficiaire peut disposer dans le cadre de la succession. Ainsi, si le bénéficiaire est un enfant du défunt, il pourra en outre bénéficier de l’abattement général en ligne directe de 100.000 €.
La fiscalité de l’assurance-vie reste très attractive même après 70 ans. En effet, la part du capital versé aux bénéficiaires qui correspond aux plus-values et intérêts capitalisés pendant la durée du contrat est totalement exonérée de droit de succession.
Aucun placement financier n’offre à ce jour une exonération totale des gains réalisés. C’est pour cela que l’assurance-vie même après 70 ans reste un excellent placement pour préparer sa succession.
Très généreuse pour les primes versées avant 70 ans, la fiscalité est bien différente pour les primes versées après cet âge afin d’éviter les décisions opportunistes (CGI, art. 757 B).
Le conjoint survivant et le partenaire de PACS bénéficient toujours d’une exonération totale de droit, mais pour les autres bénéficiaires le régime fiscal est le suivant.
Comment calculer les droits lorsque les primes ont été versées avant et après 70 ans ?
En pratique, il arrive bien souvent que les primes aient été versées par le souscripteur avant et après 70 ans. Dans ce cas, le capital transmis au moment du décès doit être réparti en fonction de l’âge du souscripteur au moment de chaque versement :
- les primes versées avant 70 ans ainsi que les produits capitalisés jusqu’au décès seront soumis au régime exposé au 4.1.2 (abattement de 152.500 € par bénéficiaire et barème spécifique pour le surplus) ;
- les primes versées après 70 ans seront soumises au régime exposé au 4.2.1 (abattement global de 30.500 € et droits de succession classiques) avec une exonération des produits capitalisés comme présenté au 4.2.2.